Conditions Générales

En vigueur au 17 juin 2026

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation de notre site vepsesignal.click ainsi que les ventes de mobilier réalisées par la société Signal Avant-Garde.

1. Acceptation des Conditions

En accédant à ce site ou en passant commande auprès de notre showroom, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation (CGV/CGU).

2. Commandes de Mobilier

Toutes nos pièces de mobilier étant de fabrication haut de gamme et parfois sur-mesure (bent steel, structures asymétriques laquées), les commandes ne sont validées qu'après signature d'un devis officiel et versement d'un acompte de 50 %.

3. Tarifs et Paiement

Les prix de nos produits sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC) hors frais de livraison. Le solde du paiement est exigé à la livraison de la commande.

4. Livraison et Retours

Nos créations haut de gamme sont livrées par des transporteurs spécialisés dans le mobilier d'art. En raison du caractère unique et sur commande de la majorité de nos créations, aucun retour ou rétractation n'est accepté une fois la production lancée.

5. Propriété Intellectuelle

Tous les modèles de mobilier (chaises, tables, luminaires), les designs graphiques, logos et structures présents sur le site sont la propriété exclusive de Signal Avant-Garde. Toute reproduction ou contrefaçon est strictement interdite.

6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige relatif à leur interprétation ou leur exécution, et à défaut de résolution amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux de Paris, France (Tribunal de Paris).